Marque expirée - Marque en non vigueur

T DE FRANCE THES DE FRANCE
TCOMPANY SARL

Numéro de dépôt :
3537244
Date de dépôt :
12/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2017
T DE FRANCE THES DE FRANCE de TCOMPANY

Présentation de la marque T DE FRANCE THES DE FRANCE

Déposée le 12 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TCOMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T DE FRANCE THES DE FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TCOMPANY domicilié(e) 3 RUE SIREY,24200 SARLAT LA CANEDA - 24200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 848 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TCOMPANY domicilié(e) 3 RUE SIREY,24200 SARLAT LA CANEDA - 24200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T DE FRANCE THES DE FRANCE est expirée depuis le 12 novembre 2017.

TCOMPANY a également déposé les autres marques suivantes : L'EPICERIE MEDIEVALE , PERE IGOR , Jardins de Bacchus , Domaines d'Equus , Domaine des Belles Terres , REDROUGE LA MAISON DU ROOIBOS


TCOMPANY SARL - 3 RUE SIREY,24200 SARLAT LA CANEDA - 24200 - France - SIREN 488848748


TCOMPANY - 3 RUE SIREY,24200 SARLAT LA CANEDA - 24200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.